L’assurance emprunteur

L’assurance emprunteur

30 novembre 2020 0 Par Sarah

Les banques et les établissements prêteurs proposent divers crédits afin d’aider les emprunteurs dans la réalisation de leurs projets, ces établissements financiers prennent un risque en faisant cela, mais ils y gagnent aussi des bénéfices par rapport aux taux d’emprunt. Demander un crédit immobilier ou un crédit à la consommation avec une banque nécessite à ce que l’emprunteur souscrit à une assurance emprunteur qui sera valable le long du contrat de prêt.

La souscription à une assurance emprunteur

Les établissements financiers français (banque/établissement prêteur) demandent tous la souscription de l’emprunteur à une assurance lors d’un contrat de prêt immobilier ou de crédit à la consommation, même si cette souscription n’est pas encore légale selon la loi. En effet, l’assurance emprunteur va se charger du remboursement d’une part du crédit ou de la totalité en cas de difficulté rencontrée par l’emprunteur, la banque aura donc toujours le remboursement dans toutes les circonstances.

Pour la souscription à l’assurance emprunteur, l’établissement assureur aura besoin des informations concernant le crédit de l’emprunteur (type de prêt, type de projet, durée de remboursement, taux d’emprunt, mensualités) et les informations concernant le profil de l’emprunteur et sa situation à savoir son âge, son état de santé (antécédents médicaux, maladies chroniques, consommation de tabac, etc.), ses sources de revenus, ses charges, sa situation familiale et les activités ou loisirs à risque qu’il effectue.

Par rapport aux informations fournies par le souscripteur, l’établissement assureur va établir les conditions d’assurance dans une fiche d’information standardisée (FIS), la fiche va contenir le taux d’assurance, les cotisations et les éventuelles garanties couvertes. Avant de souscrire à une assurance emprunteur, il est conseillé à l’emprunteur de prendre tout d’abord l’avis d’un courtier ou d’accéder au service d’un comparateur assurance emprunteur afin de voir l’offre d’assurance emprunteur la plus avantageuse pour lui.

Les garanties couvertes par une assurance emprunteur

La banque peut proposer à l’emprunteur de souscrire à l’assurance emprunteur avec elle-même puisqu’elle a des exigences concernant les garanties couvertes par l’assurance, mais l’emprunteur a toujours le choix de souscrire avec un autre établissement assureur tant que l’établissement propose les garanties nécessaires. Selon ses besoins, l’emprunteur peut souscrire à des garanties optionnelles en plus des garanties principales que nous allons citer en bas.

La garantie décès

En cas de décès de l’emprunteur, le bien qu’il a eu par le biais du crédit qu’il a obtenu avec la banque reviendrait à ses héritiers, ses héritiers n’auront pas de souci à se faire puisqu’ils ne vont rien payer. En effet, c’est l’assurance emprunteur qui va se charger du remboursement du capital restant dû du prêt avec la banque. Selon l’établissement assureur souscrit, une limite d’âge a été définie en rapport avec la garantie décès.

La garantie PTIA

La garantie PTIA ou la garantie Perte Totale et Irréversible de l’Autonomie est l’une des garanties principales proposées par l’assurance emprunteur. La garantie PTIA est valable pour un emprunteur qui ne peut plus travailler et gagner sa vie et un emprunteur qui a besoin de l’aide d’une tierce personne pour s’occuper de lui quotidiennement (lui faire à manger, lui faire prendre sa douche, etc.). La garantie PTIA est également valable que lorsque l’emprunteur n’est pas encore arrivé à l’âge limite prescrit dans le contrat ou lorsqu’il n’est pas encore arrivé à l’âge de retraite (entre 60 à 65 ans).

La garantie Invalidité

Les différentes sortes d’invalidité de travail que l’emprunteur peut rencontrer figurent également parmi les garanties principales d’une assurance emprunteur. L’emprunteur peut être en situation d’IPP ou d’Invalidité Permanente Partielle suite à un accident ou à une maladie, il peut aussi être en IPT ou en Invalidité Permanente Totale. Le remboursement du prêt par l’assurance emprunteur se fera en fonction du taux d’invalidité de l’emprunteur défini par un médecin ; en général, si ce taux d’invalidité est supérieur ou égal à 66%, l’établissement assureur se chargera du remboursement du capital restant dû du crédit en totalité.